Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

ArnotBattersBellemareBernardBlackBoehmBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)DowneDuncanForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGoldGreeneGreenwoodHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinManningMartinMarwahMassicotteMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenVernerWallinWellsWoo

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

*AndersonArnotBattersBellemareBernardBlackBoehm*BoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyle*DagenaisDalphond*DaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)*Deacon (Ontario)*DeanDowneDuncanForestFrancisFureyGagnéGalvezGerba*GignacGoldGreeneGreenwoodHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinManningMartinMarwahMassicotteMégieMiville-DechêneMoncionMoodie*OhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenVernerWallinWellsWoo*Yussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénateur Dalphond propose, appuyé par l’honorable sénatrice Cordy,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement ou toute pratique habituelle, pour la séance d’aujourd’hui, les hommages à notre collègue l’honorable sénateur Dawson soient d’une durée de 40 minutes, sans compter le temps alloué pour sa réponse, qui sera suivie d’une déclaration additionnelle.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Déclarations de sénateurs

Hommages

Hommage est rendu à l’honorable sénateur Dawson, qui démissionnera du Sénat le 9 février 2023.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 1^er décembre 2021 par l’honorable sénatrice Bellemare, concernant la réforme de l’assurance-emploi.—Document parlementaire n^o 1/44-1540S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 2 décembre 2021 par l’honorable sénatrice Martin, concernant le financement de l’accès équitable aux bibliothèques.—Document parlementaire n^o 1/44-1541S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 19 mai 2022 par l’honorable sénateur Francis, concernant la Prestation canadienne d’urgence — Agence du revenu du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-1542S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 19 mai 2022 par l’honorable sénateur Francis, concernant la Prestation canadienne d’urgence — Emploi et Développement social Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-1543S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 7 juin 2022 par l’honorable sénatrice Bovey, concernant la Prestation canadienne pour les personnes handicapées.—Document parlementaire n^o 1/44-1544S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 28 septembre 2022 par l’honorable sénateur Housakos, concernant les relations sino-canadiennes.—Document parlementaire n^o 1/44-1545S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 18 octobre 2022 par l’honorable sénateur Francis, concernant l’aide aux victimes de l’ouragan Fiona.—Document parlementaire n^o 1/44-1546S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 20 octobre 2022 par l’honorable sénateur Loffreda, concernant le Programme des travailleurs étrangers temporaires.—Document parlementaire n^o 1/44-1547S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 17 novembre 2022 par l’honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse), concernant le Fonds stratégique pour l’innovation.—Document parlementaire n^o 1/44-1548S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 22 novembre 2022 par l’honorable sénatrice Duncan, concernant les régions économiques de l’assurance-emploi.—Document parlementaire n^o 1/44-1549S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 29 novembre 2022 par l’honorable sénatrice Seidman, concernant les pénuries de médicaments.—Document parlementaire n^o 1/44-1550S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 13 décembre 2022 par l’honorable sénatrice Bellemare, concernant la réforme de l’assurance-emploi.—Document parlementaire n^o 1/44-1551S.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

Les articles n^os 1, 2, 3 et 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénateur Gold, c.p.,

Que la séance soit maintenant levée.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

(En conséquence, à 15 h 50, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.)

DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT

Rapport de l’application de la Loi sur le multiculturalisme canadien pour l’exercice terminé le 31 mars 2022, conformément à la Loi, L.R.C. 1985, ch. 24 (4^e suppl.), art. 8.—Document parlementaire n^o 1/44-1539.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénatrice Batters a remplacé l’honorable sénateur Plett (le 8 février 2023).

L’honorable sénatrice Pate a remplacé l’honorable sénatrice McCallum (le 8 février 2023).

Comité sénatorial permanent des pêches et des océans

L’honorable sénatrice Boniface a remplacé l’honorable sénatrice Busson (le 8 février 2023).

Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale, de la défense et des anciens combattants

L’honorable sénatrice Jaffer a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 8 février 2023).